Maire : Robert Léopold
Le Village
26 160 La Bâtie-Rolland
Tél. 04 75 53 80 44
Fax. 04 75 53 83 84
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Lundi, mardi et jeudi de 13h30 à 17h30
Mercredi et vendredi de 13h30 à 16h15
La mairie est fermée au public le matin.

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Comptes rendus

Date	Ordre du jour	Document

22/11/2011	Délibérations - Urbanisme - Questions diverses
15/09/2011	Délibérations - Urbanisme et droit de préhemtion urbain - Point sur les différents dossiers en cours- Questions diverses
21/07/2011	Délibérations - Urbanisme et droit de préhemtion urbain - Rapport du SDED - Questions diverses Délibérations : marché de voierie 2011 - Marché d'informatisation pédagogique de l'école - Modification N°2...
16/06/2011	Délibérations - Urbanisme et Droit de Préemption Urbain - Questions diverses Délibérations : participation financière pour le renforcement du réseau EDF au sud du bourg. Demande de...
21/04/2011	Délibérations - Vote du budget - Urbanisme - Questions diverses Délibérations - Vote du budget - Urbanisme - Questions diverses
24/03/2011	Délibérations - Débat d'Orientations Budgétaires - Décision du tribunal administratif de Grenoble - Urbanisme - Questions diverses
27/01/2011	Délibérations - Urbanisme et Droit de Préemption Urbain - Questions diverses
02/12/2010	Délibérations - Urbanisme et Droit de Préemption Urbain - Questions diverses
30/09/2010	Délibérations - Urbanisme et Droit de Préemption Urbain - Questions diverses
19/07/2010	Délibérations - Urbanisme et Droit de Préemption Urbain - Décision modificative - Questions diverses
03/06/2010	Délibérations : rénovation de l'église, convention ACFI, attribution de marchés. Urbanisme. Décision modificative. Questions diverses.
11/02/2010	Délibération d'approbation de la Zone Agricole Protégée. Urbanisme. Comptes Administratifs + gestion 2009
10/12/2009	Tarif et loyers 2010. Autorisation d'engager des dépenses. Accueil des enfants les jours de grève.
15/10/2009	Modification du périmètre de Montélimar-Sésame. Marché de maîtrise d'oeuvre de l'assainissement collectif. Avance sur subvention
03/09/2009	Transfert de l'Assainissement. Demande de subvention sur les amendes de police. Adhésion de La Touche au SIEBR. Acceptation d'un don de l'
02/06/2009	Projet de territoire de Montélimar-Sésame pour 2009-2014 - Urbanisme et Droit de Préemption Urbain - Questions diverses
29/04/2009	Modulation tarifaire du périscolaire. Adoption du Programme Local de l'Habitat. PLU : intégration de fiches au titre de l'article L 123.3.1
19/03/2009	Récupération de TVA de 2008 Nouvelles modalités de facturation de la taxe de participation financière au branchement à l'ass
19/02/2009	Approbation des modifications apportées au PLU après l'enquête publique. Approbation du PLU. Délimitation du droit de préemption.
13/11/2008	Revalorisation du tarif « Assainissement » Accueil des enfants à l'école les jours de grève du personnel enseignant Création d'une Zone Agricole Pro