Tous les documents du PLU sont consultables sur le site:
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr
En pièces jointes a consulter en priorité:
- Plan des zones PLU 2018
- 4a_Réglement
Tous les documents du PLU sont consultables sur le site:
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr
En pièces jointes a consulter en priorité:
- Plan des zones PLU 2018
- 4a_Réglement
Documents joints
Plan des zones PLU 2018 (PDF - 8.61 Mo)
5a_ Plans des réseaux d'eaux et assainissement (PDF - 6.91 Mo)
4b_Risques naturels (PDF - 8.68 Mo)
5b_Plan des servitudes d-utilité publique (PDF - 21.05 Mo)
5c_Liste des servitudes d'utilité publique (PDF - 107.76 Ko)
5h_Secteurs soumis au Droit de Préemption Urbain (PDF - 6 Mo)
RP1_Rapport de Présentation partie 1 (PDF - 22.57 Mo)
RP3_Rapport de Présentation Partie 3 (PDF - 16.99 Mo)
RP4 Rapport de présentation partie 4 (PDF - 9.76 Mo)
4c_Trame verte et bleue (PDF - 8.61 Mo)
5d_Guide du débroussaillement réglementaire (PDF - 6.21 Mo)
5e_Classement sonore des infrastructures (PDF - 7.33 Mo)
5f_Arrêté préfectoral exposition au plomb (PDF - 91.21 Ko)
5g_Arrêté prefectoral destruction de l'ambroisie (PDF - 143.21 Ko)
Mairie de La Bâtie-Rolland : Pascal BEYNET
Le Village 26 160 La Bâtie-Rolland |
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04 75 53 80 44 04 75 53 83 84 (fax.) |
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Dernière MAJ : 27/11/20
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